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Mentions légales

Dernière mise à jour : 1er juin 2025

1. Éditeur du site

Le site NPC Online est édité par le Club NPC, association étudiante affiliée à l'Association des Élèves d'ESIEE Paris (BDE).
SIREN : 789 366 374
SIRET du siège social : 789 366 374 00013
Numéro EORI : FR 789 366 374 00013
Code NAF/APE : 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Nature juridique : Association déclarée
Date de création : 27/03/2012
Adresse postale : Cité Descartes, 2 boulevard Blaise Pascal, 93160 Noisy-le-Grand
Email de contact : club.pc@edu.esiee.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le responsable technique du Club NPC, désigné annuellement par le bureau de l'association.

3. Hébergement

Le site est hébergé sur les infrastructures du Club NPC, situées au sein du campus ESIEE Paris :
Cité Descartes, 2 boulevard Blaise Pascal, 93160 Noisy-le-Grand.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, images, logos, code source, bases de données) est la propriété exclusive du Club NPC, sauf mention contraire. Le logo NPC est une création originale protégée. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite au sens des articles L.122-4 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Protection des données personnelles

Le Club NPC s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles collectées sur le site, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés modifiée.

Délégué à la protection des données (DPO) : Responsable Technique du Club NPC — club.pc@edu.esiee.fr

Données collectées : Lors de l'inscription, nous collectons votre pseudo, prénom, nom et adresse email universitaire (@edu.esiee.fr ou @edu.univ-eiffel.fr). Ces données sont stockées en France sur nos serveurs locaux.

Finalité : Les données sont utilisées exclusivement pour la gestion des comptes membres, l'accès aux PC, la gestion du frigo et des événements. Aucune donnée n'est cédée à des tiers à des fins commerciales.

Droits des utilisateurs : Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et de portabilité de vos données. Pour les exercer, contactez le DPO ou utilisez les fonctions disponibles dans votre profil.

Durée de conservation : Les données actives sont conservées pendant la durée de l'adhésion. En l'absence de renouvellement pendant 18 mois, le compte est automatiquement supprimé.

6. Cookies

Le site utilise uniquement des cookies techniques strictement nécessaires à l'authentification et à la sécurité (session Django, CSRF). Aucun cookie de traçage ou publicitaire n'est déposé. Conformément à la directive ePrivacy, aucun consentement préalable n'est requis pour ces cookies.

7. Responsabilité

Le Club NPC décline toute responsabilité en cas d'indisponibilité temporaire du site, de perte de données ou de dommages résultant d'une utilisation frauduleuse par un tiers. Chaque utilisateur est responsable de l'utilisation qu'il fait du site. Le Club NPC se réserve le droit de suspendre l'accès en cas de non-respect des conditions d'utilisation.

8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (Discord, Instagram, ESIEE Paris). Le Club NPC n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

9. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.

Le Club NPC se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.


Dernière mise à jour : 10/09/2026 18:50

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